Conseil Constitutionnel. Genèse d’un long coup d’État judiciaire
Je venais de quitter le bar de l’Océan au Guilvinec, abandonnant derrière moi le brouhaha des voix et ce mélange tenace de café corsé et
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Ce samedi-là, au bar de l’Océan au Guilvinec, l’air saturé d’embruns se glissait entre les tables. Par les vitres, on apercevait le grand bâtiment de
Deux censures en une journée. Deux gifles au Parlement. Deux démonstrations de ce que la France est devenue : une démocratie sous tutelle, où neuf
Comment en sommes-nous arrivés là ? Comment un régime qui se pare du noble qualificatif d’État de droit en est-il venu à ne jamais représenter
Le 19 juin 2025, les « Sages » du Conseil constitutionnel ont encore sévi. À la manière d’un clergé laïque déguisé en gardien de l’État
Le collectif « Les Gueux » appelle à une mobilisation nationale le 27 septembre pour enterrer définitivement les ZFE. Les Zones à faibles émissions (ZFE)
« L’Etat de droit est une notion ambigüe, qui a une acception tantôt technique tantôt transcendante. Dans cette dernière acception, elle devient une religion dont
Richard Ferrand, ancien député d’une circonscription rurale, en l’occurrence celle de Carhaix (6è du Finistère) commence bien sa présidence du Conseil Constitutionnel en censurant un
Le Conseil constitutionnel de 1958 ne ressemble pas à celui de 2025. Sans légitimité aucune, ses membres sont devenus au fil du temps une espèce
A 62 ans, devenir président du Conseil constitutionnel, cela ressemble fort à un bâton de maréchal. Il va abandonner sa société de conseil pour remplacer
Si l’on devait nommer un organe responsable de l’entrave systématique aux lois votées par les représentants du peuple, il y a peu de doute que
Il y a quelques jours Bruno Retailleau, ministre de l’Intérieur, déclenchait une polémique par ses propos sur l’état de droit en disant: « L’état de droit,
Ces mots sont ceux du Général de Gaulle. En 1962, le référendum modifiant la Constitution rassemble une grande majorité des électeurs. Nombres d’opposants, partisans d’un
Un sondage CSA pour CNEWS publié ce dimanche 18 février révèle que 44% des Français estiment qu’il faut limiter les pouvoirs du Conseil constitutionnel en
Par Johan Hardoy ♦ Après des débats et un vote houleux à l’Assemblée nationale, le projet de loi immigration – pourtant très insuffisant ! –
La politique de Paris vis-à-vis des langues régionales « peut porter atteinte à la dignité, à la liberté, à l’égalité et à la non-discrimination ainsi
Le Conseil constitutionnel vient de publier un nouvel état des parrainages reçus pour l’élection présidentielle du mois d’avril. La course aux parrainages se termine le
Il reste moins de dix jours aux candidats à l’élection présidentielle pour déposer leurs 500 parrainages au Conseil constitutionnel. Celui-ci vient de publier ce 22
Il reste 51 jours avant l’élection présidentielle mais dans 14 jours les jeux seront faits : les parrainages doivent avoir été déposés au Conseil constitutionnel au
Olivier Pichon et Pierre Bergerault reçoivent Me Jean-Philippe Delsol, avocat, président de l’Institut de recherches économiques et fiscales (IREF). Chaque membre du Conseil constitutionnel touche
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