Instruction en famille. Une victoire juridique pour la liberté d’enseigner à la maison

Une liberté fondamentale, celle d’instruire chez soi ses propres enfants, vient d’être défendue avec succès devant le tribunal administratif de Toulouse. Le 4 août dernier, ce tribunal, saisi par le cabinet La Norville partenaire de l’association Liberté éducation, a suspendu le refus d’autorisation opposé à une famille IEF (Instruction en famille) du Gers, et a enjoint au recteur de lui délivrer l’autorisation d’enseigner à domicile.

L’académie de Toulouse avait refusé à cette famille l’autorisation d’instruire elle-même la petite Marie-Thérèse (3 ans) dont les aînés sont déjà scolarisés à domicile selon un projet éducatif adapté. Cette famille applique une pédagogie alternative de type Montessori inexistante dans les établissements scolaires situés à proximité du domicile. Le tribunal administratif, dans son ordonnance, a retenu le sérieux et la qualité de ce projet pédagogique au regard de celui déjà à l’œuvre chez les aînés de cette enfant, et du contrôle positif effectué par l’inspection académique.

Cette suspension du refus d’autorisation par le juge des référés est une première. Après des semaines de combats juridiques, le juge vient de reconnaître l’urgence d’accorder cette autorisation compte tenu de la difficulté d’anticiper une scolarisation dans un établissement public ou privé à quelques semaines de la rentrée ; il a aussi reconnu le doute sérieux entachant un refus fort mal motivé au regard de l’interprétation qu’avait donnée de la nouvelle loi le Conseil constitutionnel le 13 août 2021.

Ce succès pourra faire jurisprudence, espère-t-on à Liberté éducation. Le motif de l’urgence, en particulier, pourra servir à toutes les familles qui saisissent le juge des référés. L’association continue en effet à soutenir d’autres familles ayant subi elles aussi un refus d’autorisation de la part des autorités académiques, avec d’ailleurs des positions fortement disparates selon les académies, comme l’a reconnu le ministre de l’Education nationale Pap Ndiaye, le mardi 2 août devant l’Assemblée nationale : « Dans certains départements, a-t-il déclaré, c’est un non très massif ». Le rectorat de Toulouse s’est montré particulièrement « zélé » cumulant à lui seul 31% des refus nationaux. Au total, selon le ministre, 43% des nouvelles demandes d’instruction en famille ont été refusées. Toujours selon les chiffres du ministère de l’Éducation nationale, il y aura 50 670 enfants instruits en famille à la rentrée prochaine, dont 4850 nouveaux. C’est un recul notable par rapport à l’an dernier : en 2021-2022, il y avait respectivement 71 553 enfants scolarisés à la maison dont 9155 nouveaux. La baisse est donc de 30% pour l’instruction en famille en France, et de plus de 40% s’agissant de nouveaux élèves. C’est l’effet de la nouvelle loi contre le « séparatisme » qui exige des familles un dossier sur la base duquel l’autorisation peut leur être accordée par dérogation (par exemple en cas de « handicap » de « harcèlement », de « l’itinérance de la famille en France » ou de « son éloignement géographique de tout établissement scolaire public » ou encore sur « l’existence d’une situation propre à l’enfant motivant le projet éducatif », projet de « vie familiale ». Autant dire que le choix est laissé au bon plaisir de l’Académie : celle de Toulouse avait argué : « Vous ne faites pas la preuve que votre enfant ne peut pas être scolarisée à l’école » … « Qu’est-ce que c’est que ce motif de refus qui n’est pas dans la loi ?! » s’indignait Jean-Baptiste Maillard, le secrétaire général de l’association Liberté éducation sur Europe 1, le 14 août .

Cette nouvelle atteinte à une liberté fondamentale en France est d’autant plus sensible que le libre choix exercé par des familles était en augmentation constante depuis plus de 15 ans. L’école à la maison répond manifestement à un besoin croissant des familles en France comme ailleurs. Mais dans notre pays, selon l’association Liberté éducation, « plus de 2200 enfants ont essuyé un refus injustifié d’être instruits en famille, souvent au sein d’une même fratrie, et de nombreuses familles se portent actuellement devant les tribunaux administratifs du pays, avec l’aide de notre avocat-partenaire du cabinet La Norville, sous convention avec notre association, comme ce fut le cas pour la petite Marie-Thérèse et sa famille. » 400 familles dont les témoignages émouvants sont publiés sur les pages Facebook, Instagram et Twitter de Liberté éducation ont demandé de l’aide à l’association. La situation nouvelle créée par l’ordonnance du Tribunal administratif de Toulouse devra être confirmée par le juge du fond, et par les autres tribunaux administratifs.

Philippe Oswald

Crédit photo : DR

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10 réponses

  1. Bonjour

    Bravo pour votre travail.
    Nous avons eu un refus d IEF pour notre fille se 3 ans alors que ses grandes sœurs suivent L’IEF depuis 3 ans.
    Nous avons donc pris un avocat et malheureusement avant meme la décision de notre RAPO nous avons déjà eu un refus en référé suspension.

    Y a t il svp d autres moyens d obtenir justice ?

    Cordialement

    1. Je pensais (naïvement) que l’école était obligatoire à partir du CP… A présent, même à l’âge de la maternelle les enfants sont soumis à présence dans l’organisation scolaire ??? C’est fou ! (sans parler de l’empêchement d’enseigner à la maison pour les plus grands – il est en effet évident que de nombreux parents se sont rendu compte que leurs momes ne savaient qu’à peine lire à 15 ans…)

  2. Pour moi tout les français devraient garder leurs enfants à la maison et leurs faire l école cela serait bénéfique à tout les enfants car à l école ils n apprennent plus rien donc moi c est mon avis j ai 68ans et j ai été à l école à mon époque l école était difficile et très charger en tout genre aujourd’hui l école ne leurs apprend plus rien kom la géographie l histoire la science ils n ont même plus de l ivre pour lire une honte donc à mon avis garder vos enfants à la maison la ils apprennent plus…

  3. J’approuve sans réserve votre position et la défense de cette liberté. La diffusion de l’affiche sur le planning familial que vous diffusez dans ce même numéro prouve à quel point le système dans lequel nous vivons est totalitaire. Seule la famille, gardienne des traditions, peut permettre de s’opposer à ce mouvement de folie qui nous assaille. Cependant, dans la situation dans laquelle notre pays se trouve, avec une immigration majoritairement musulmane manipulée par des imams financés par des pays étrangers dont le but avoué est de coloniser notre pays et l’Europe par un prosélytisme forcené (cf les décisions que l’ICESCO nous impose: https://www.medias-presse.info/du-lourd-le-pacte-euro-arabe-dislamisation-de-la-france/76696/ et https://www.icesco.org/fr/) encouragé par notre état et nos impôts, la défense de l’éducation dans la famille reviendrait à autoriser les enfants de ces familles à demeurer dans leur milieu, à ne parler que leur langue et à ne connaître que leur religion. Certes cette situation existe déjà mais ne faut-il pas craindre qu’une telle décision viendrait encourager le développement d’une société « à l’américaine » dans laquelle les communautés se côtoient sans se connaitre?

    1. Bonjour Badin et merci pour la qualité de votre commentaire ainsi que pour la pertinence des liens que vous y avez insérés.
      Je vous réponds sans avoir encore lu le dossier du lien vers MPI.

      L’inquiétude que vous exprimez en fin de rédaction est très juste et légitime. Pourtant, il me semble que vous inversez les causes et les conséquences d’une certaine façon.

      Pourquoi nous, Français de souche ou de coeur, aimant manifestement notre pays, devrions-nous renoncer à instruire nous-mêmes nos enfants et à leur transmettre tout ce qu’il nous reste encore de bon sous prétexte que revendiquer l’IEF pour nous-mêmes induirait, si je vous comprends bien, une communautarisation accentuée ?

      Ce propos est l’arnaque que Macron a débitée lors de son discours aux Mureaux le 4 oct. 2020. Tous ceux qui s’intéressent de près au sujet savent pourtant que les terroristes sortent des lycées PUBLICS, voire privés sous contrat, et non des écoles hors-contrat ou de l’IEF et que ladite communautarisation est sans rapport avec l’IEF.
      Au contraire, en IEF, nous rencontrons des familles musulmanes qui aspirent à ce que leurs enfants aient une instruction de qualité et soient bien insérés dans la société.

      Par ailleurs, ceux qui veulent « se communautariser » n’ont pas attendu le discours des Mureaux pour le faire…
      Cela fait des décennies que les « communautaristes » sont à l’œuvre.
      Et qu’on ne vienne surtout pas me dire que c’est la politique de la ville avec sa volonté (?) de « parquer les immigrés dans des cages à lapin » qui en est responsable !
      Certes, cela n’a pas aidé. Mais voyez plutôt :
      mes amis montpelliérains possédaient une très belle bâtisse sur un bon hectare de terrain dans un petit quartier très calme, occupé autrefois exclusivement par le vignoble. Ce quartier en jouxte un autre composé de barres d’immeubles à, il est vrai, très forte concentration d’immigrés. MAIS ce quartier était assez calme lui aussi. D’ailleurs, y logeaient plusieurs immigrés de CSP+ (avocats, thésards, etc.)
      Mais voilà qu’il y a une quinzaine d’années, un couple âgé voisin de mes amis décéda. Tous leurs enfants étant déjà installés, ils décidèrent de vendre la propriété de leurs parents.
      C’est un couple de Marocains qui vint s’y installer mais qui ne fit AUCUN effort pour se présenter à ses nouveaux voisins et qui refusait même de répondre aux habituelles salutations de voisinage.
      Au premier ramadan suivant leur emménagement, ce fut la nouba toutes les nuits. Les voitures arrivaient de partout et les voisins ne pouvaient plus dormir.
      Las de se présenter épuisés au boulot le matin alors que la maison des Marocains restait systématiquement endormie en journée, plusieurs voisins ont sollicité l’aide de la police.
      Les policiers sont venus une fois. Et non seulement leur intervention fut vaine mais ils refusèrent de revenir lors des appels à l’aide ultérieurs.
      De fait, au fil des mois, les habitants ont mis en vente leurs maisons. Ces dernières ont été rachetées bien en-dessous de leur valeur par d’autres Marocains.
      Aujourd’hui, plus aucun Français ne vit dans ce quartier. Les petits commerces du quartier voisin ont tous été repris par des Maghrébins et même les immigrés CSP+ ont fini par partir car la délinquance a fini par s’imposer.
      Ce cas est UN exemple. Et je prends le pari que nombreux sont les lecteurs connaissant les « grandes » villes qui peuvent corroborer mon histoire par leurs propres exemples.

      Quel rôle a joué l’IEF dans cette communautarisation ? AUCUN.
      Le problème n’est donc pas là.

      Il faut surtout arrêter cette immigration délétère mais…. celle-ci est DELIBEREE. C’est une volonté politique qui remonte aux débuts-mêmes de la PENSEE de l’Union Européenne, i.e. à l’entre-deux guerres (cf l’idéologie sous-tendant ce projet – (re)lire Praktischer Idealismus de Coudenhove Kalergy)

      En réalité, derrière ces refus d’IEF et cette volonté, là encore délibérée, de la supprimer, se trouvent d’autres ressorts idéologiques que Vincent Peillon (membre du Bilderberg et du Siècle) avait clairement exprimés le 1er septembre 2012 lors de son entretien avec des journalistes du JDD. Et il les avait savamment avancés derrière l’étendard de « la morale laïque » !
      Et à l’objectif de supprimer l’IEF (projet donc bien plus ancien que fin 2020) ajoutons celui de la scolarisation obligatoire dès 3 ans – aujourd’hui « acté » – voire dans un avenir assez proche dès 2 ans !
      V. Peillon disait : il s’agit « d’arracher l’élève à tous les déterminismes, familial, …, intellectuel. »
      Or, plus tôt on soustrait l’enfant à l’influence de sa famille, plus tôt on peut le formater et modeler son esprit, son comportement, etc.
      D’ailleurs, ne nous y trompons pas : si on regarde par le menu détail les refus d’IEF de cette année, il s’agit en très grande majorité de jeunes enfants (maternelle et primaire) et non de pré-ados ou d’ados, collégiens ou lycéens.
      Etrange, vous ne trouvez pas ?
      En réalité, nous sommes très nombreux (j’ai mon dernier enfant – ado – en IEF depuis 3 ans) à y voir une application directe du propos de Peillon.
      Nous en avons eu une vérification lors de cette « crise » sanitaire : c’est parmi les enfants, notamment les plus jeunes, qui sont restés dans le système éducatif traditionnel, que nous trouvons aujourd’hui les plus grands adeptes des restrictions sanitaires ; certains étant même allés jusqu’à dénoncer leurs parents !
      Observons d’ailleurs cette circulaire interne du Ministère de l’EN (et ignoble !), diffusée aux enseignants au retour du 1er confinement afin d’interroger en bonne et due forme les enfants sur ce qu’ils avaient vécu chez eux, ce que leurs parents avaient dit par rapport aux positions du gouvernement, etc. (petite enquête « gestapiste » sous couvert de l’objectif – honorable – de dépister les violences aux mineurs….)

      Tout ceci pour dire qu’il me semble URGENTISSIME de quitter l’UE, de recouvrer notre pleine et entière souveraineté, de virer tous ces traitres à la Nation qui nous « gouvernent » et n’ont d’autre objectif que celui de détruire notre pays et « d’esclavagiser » 90% de la population.

      Il suffit juste de prendre un peu de hauteur, ne serait ce que sur les 70 dernières années, de lire un peu les infos à la source sur les sites officiels de l’UE, de notre gouvernement, de l’ONU, du Forum Economique Mondial, du Bilderberg, etc., de s’intéresser également aux progrès « scientifiques » (en suivant bien l’argent : QUI finance QUOI) et de les recouper avec l’actualité française et étrangère, pour observer que tout ceci ne correspond somme toute qu’à des pièces de puzzle qui ne cessent de se mettre en place au fil des ans.
      AUCUN complotisme dans tout cela ! C’est d’ailleurs cela qui est effrayant. Car TOUT EST ÉCRIT. Il SUFFIT de lire !

      LA question est maintenant (selon moi) de savoir si nous serons assez nombreux à en avoir conscience pour rejeter en bloc ce totalitarisme qui ne dit pas son nom sans pour autant verser dans les travers déjà observés lors de la Révolution Française…
      A mon avis, cela ne se fera pas sans peine ni sans martyrs.

      1. Mon cher Castel.
        Je partage évidemment sans réserve votre point de vue. La quasi totalité de nos problèmes de société sont dus à l’immigration incontrôlée que les dirigeants nous imposent depuis les années 80 (Et même avant mais avant, il y avait des filtres aux frontières : Santé, ressources, travail, etc).
        Ce que je voulais démontrer c’est que compte tenu de la situation de notre pays (L’article du 17/08 le démontre clairement:https://www.breizh-info.com/2022/08/17/206742/remplacement-de-population-en-2019-2020-en-france-296-des-0-4-ans-sont-dorigine-extra-europeenne-sur-trois-generations/ ) la majorité des enfants de nos écoles ont des parents – ou des grands parents – nés à l’étranger et plus précisément d’Afrique. Ce que les statistiques ne précisent pas c’est leur religion. J’en ai une idée, vous pas? Et les madrasat – pour la plupart dirigées par des imams wahabits – leur inculquent des comportements incompatibles avec notre société. Dans ces familles, on ne parle pas Français, on regarde la TV algérienne et on vit comme au bled avec toutes ses traditions. Comme les dirigeants ne font rien pour arrêter cette immigration (l’actualité le démontre mais les accords signés (V. mes références du premier message) nous l’imposent ) et que les quartiers dans lesquels elle vit s’isolent chaque jour un peu plus du reste de la nation, je pense que cette liberté sera un clou de plus au cercueil de notre nation chrétienne. Pour que les choses soient claires, il faudrait que l’école publique fasse son boulot et que les écoles confessionnelles soient réellement surveillées. C’est très dommage pour cette éducation au sein de la famille qui serait la garante de la conservation de nos traditions mais, dans la situation de notre patrie, c’est trop tard. Quant aux déclarations de Macron, je ne les écoute jamais, elles varient en fonction de l’auditoire et il est bien capable, pour se dédouaner de ses échecs, d’accuser les chrétiens de vouloir la mort de la nation!

    2. Cher Badin,
      je viens répondre ici à votre second message (faute de pouvoir le faire directement en bas du commentaire).
      Je comprends bien évidemment votre position et il semble assez clair que nous faisons vous et moi les mêmes constats.

      Toutefois, nous ne situons pas les solutions au même niveau : si j’ai bien compris votre propos, vous restez au niveau de l’école (« il faudrait que l’école publique fasse son boulot et que les écoles confessionnelles soient réellement surveillées ») quand moi je vise bien plus haut : quitter l’UE, recouvrer notre souveraineté, notre INDEPENDANCE et VIRER les traitres.

      Rester au niveau de l’école revient à faire un cautère sur une jambe de bois : non seulement cela ne servira à rien mais cela finira d’anéantir ce qu’il nous reste de « liberté » ainsi que tout espoir d’esprit critique chez nos jeunes. Or, c’est bien là tout l’enjeu. Toutes ces démarches s’inscrivent dans un projet bien plus vaste… C’est pour cette raison que dans mon commentaire, j’indiquais qu’il était nécessaire de prendre de la hauteur pour avoir une vue d’ensemble.

  4. Je pensais (naïvement) que l’école était obligatoire à partir du CP… A présent, même à l’âge de la maternelle les enfants sont soumis à présence dans l’organisation scolaire ??? C’est fou ! (sans parler de l’empêchement d’enseigner à la maison pour les plus grands – il est en effet évident que de nombreux parents se sont rendu compte que leurs momes ne savaient qu’à peine lire à 15 ans…)

  5. Badin, l’école est mauvaise et ce n’est pas à nos enfants de payer le prix du laxisme et de la complicité de nos dites « élites » envers les communautés extrémistes. Quand il y a un délit, c’est le coupable que l’on juge et que l’on met hors d’état de nuire, pas l’innocent qui se trouve à côté. Les innocents n’ont pas à payer et votre rhétorique ne favorise que l’injustice.

  6. On comprend que de nombreux parents veuillent instruire leurs enfants à la maison quand on voit dans quel cloaque puant est tombée l’Education Nationale. Tout est fait, depuis de décennies, par nos dirigeants successifs, pour saborder l’école publique. Aujourd’hui, l’école de la Ripoublique est une fabrique de crétins en puissance, assurés d’obtenir, les doigts dans le nez et à 99% un baccalauréat « made in France ». À ce crétinisme intellectuel s’ajoute le manque de respect des élèves et leur vulgarité dans des classes qui ne sont que des garderies et non des lieux de transmission du savoir.
    Parents, si vous le pouvez, la maison est la meilleure école pour faire des nos enfants des individus équilibrés, respectueux d’autrui et responsables.

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